Droit de rétractation

The right of evocation for the consommateur
(a consommateur is a physical person, qui effectue a transaction but qui n'est n'est commercial, n'est the cadre of his activity professional indépendante).

Droit de rétractation

Droit de rétractation
The decision to withdraw a penalty of 14 years for the withdrawal of the contract was taken by the courts.
The relaxation of the retractation is the 2 semaines à partir du jour,

- après la date à la source vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporter, prenez ou prend physiquement possession des articles ou, dans le cas d'commande Unique portant sur un ou plusieurs articles et si ce ou ces derniers est ou sont livrés uniformément;

- après la date à la source vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporter, prenez ou prend physiquement possession du du dernier article ou, dans le cas d'commande Unique portant sur plusieurs articles et si ces derniersont livrés séparément;

Pour exercer votre droit de révocation, vous devez nous (Peter Graf, Kirchfeld, 5, 6112 Wattens, Numéro de téléphone: +43 664 361 220 1 , e-mail: service@north-west.(at) inform the vote on the decision on the retractation of the contract concerné of a non-equivocal decision (par ex. lettre envoyée par poste, téléfax ou email). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de révocation joint, néanmoins ce n'est pas pas an obligation.

The reservation of the withdrawal of the withdrawal suffices for the notification of the relative exercise of the withdrawal and is transmitted by the consommator of the withdrawal expiration.

Conséquences de la révocation

You will be asked for the present contract, nous vous rembourserons will be asked to pay the instalments que nous von encaissés, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires d'écoulant d'a separate livraison mode que la livraison standard plus économique que nous proposons) sans délai au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous von reçu la notification relative à la révocation du présent contrat. Pour le remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que vous avez utilisé pour votre transaction ses stipulation expres contraire convenue avec vous ; aucun cas, nous neus facturerons pas de suppléments pour le remboursement des sommes.

Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons récupéré les articles ou jusqu'à ce que vous ayez apporté la preuve que vous avez renvoyé les articles en fonction du délai le plus proche.

Vous devez nous renvoyer ou céder les articles sans délai et en tous les cas au plus tard dans un délai de 2 semaines à partir du jour où vous nous avez informés de la révocation du présent contrat. The first one respects the renvoyez articles on the expiration of the two semaines.

Vous prenez en charge les coûts directs de return des marchandises.

Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de biens résultant de manipulation autres que celles nécessaires pour s'assurer de la qualité, de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.

Motifs d'exclusion ou d'extinction

The right of evocation is an existential passport for the contracts

the lifecycle of the marketplace is different from that of products from prealable and readable sources, and a choice is made or a selection made by the consumer is scheduled for production by the consumer or as a result of adaptations to specific consumer requirements;
the life expectancy of the marchandise qui peuvent rapidement s'abîmer ou dont la date de péremption serait rapidement dépassée;
the life expectancy of the alcoholic beverages does not depend on the price and convenu lors of the conclusion of the contract, but it does depend on the life expectancy of the consumers.t 30 jours après la conclusion du contrat et dont la valeur actuelle dépend des variations du marché sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune emprise;
the livraison des journaux, périodiques ou magazines excepté les contrats d'abonnement.

The right of evocation is based on the management anticipation for the contracts

the life cycle of marchandises cells qui ne peuvent pas être retournées for the raisons de protection de la santé ou des raisons hygiéniques si leur fermeture a été retirée après la life cycle;
the livraison of the marchandise is a celles-ci ont été mélangées de manière indivisible à d'autres biens après leur livraison en raison de leur nature;
the life expectancy of the enrolled voice or video or the logic of the ordinateur is determined by the fermeture and the aftermath of the life expectancy.

Modèle de formulaire de révocation

(you will read our agreement, we will read our formulary and nous le renvoyer.)

-À Peter Graf, Kirchfeld, 5, 6112 Wattens, Indirizzo e-mail: [email protected] :

- Par la présente, je/nous révoque(ons) le contrat que j'ai / nous avons conclu pour l'achat des marchandises c-après (*)/
La fourniture de la prestation suivante(*)

- Commandé le (*)/ Reçu le (*)

- Nom du/des consommateur(s)
- Address du/des consommateur(s)
- Signature du/des consommateur(s) (seulement pour un message sur papier)
- date

(*) Barrer les mentions inutiles